Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEM
JEAN-CLAUDE FONTANIVE

Numéro de dépôt :
1753976
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/01/2000

Présentation de la marque FEM

Déposée le 23 janvier 1990 par JEAN-CLAUDE FONTANIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN-CLAUDE FONTANIVE, domicilié(e) 10 RUE DE TOURVILLE, 78100 St GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE FONTANIVE - France.

La marque FEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEM est expirée depuis le 23 janvier 2000.

JEAN-CLAUDE FONTANIVE a également déposé les autres marques suivantes : EXTAZ , JOLIE , BICOU , IEPM INITIATIVES ECONOMIQUES POUR LA MEDITERRANEE , La Grande Méditerranée , RENCAR , NEXTSEE


JEAN-CLAUDE FONTANIVE - 10 RUE DE TOURVILLE, 78100 St GERMAIN EN LAYE - France


JEAN-CLAUDE FONTANIVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08

Services vidéotex de toute nature offerts sur le réseau de transmission ; service de messagerie électronique, jeux à savoir : service de divertissement sur réseau vidéotex. Informations presse ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; services de vidéocommunication ; messages téléphonés ; services de communication de toute nature.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.